Catégorie : QUESTIONS ÉCRITES
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 80412 adressée à la la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la place de l’enseignement des langues régionales dans le cadre de la...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°76868 au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement concernant les dispositions préventives au risque de virus chez les volatiles. Question publiée au JO le : 31/03/2015 Réponse publiée...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 80378 au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur la myopathie à stockage de polysaccharides (PSSM) chez le cheval, maladie génétique dominante de cet...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 80330 adressée au ministre des finances et des comptes publics sur les informations publiées par la presse, qui jettent un doute légitime sur la version de la société générale dans «...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°57328 au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur l’accompagnement des entreprises françaises exportant des produits alimentaires vers les pays étrangers. Question publiée au...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°71715 au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur le soutien aux agriculteurs méthaniseurs. Question publiée au JO le : 23/12/2014 Réponse publiée au JO le...