Catégorie : QUESTIONS ÉCRITES
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 39433 à M. le ministre des solidarités et de la santé sur la reconnaissance de l’endométriose comme affection de longue durée (ALD). Question publiée au JO le :...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 39399 à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur la place de la langue italienne qui est en danger dans l’enseignement secondaire...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 39213 à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur les exportations de chênes français vers l’Asie, et sur la vente de grummes. question publiée au JO...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 39028 à M. le secrétaire d’État auprès de la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, chargé des retraites et de la santé au travail sur la...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 38906 à M. le ministre de l’intérieur sur la nécessité d’élargir la ligne discontinue transversale en amont du passage piéton. Question publiée au JO le : 11/05/2021 M....
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 38569 à Mme la ministre des armées sur les ventes d’armes françaises vers la coalition dirigée par l’Arabie Saoudite. Question publiée au JO le : 04/05/2021 M. Paul...