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ACTUS / PORTRAIT DU MOIS

7 janvier 2019

Cédric Le Cointe, Meilleur Apprenti de France en mécanique moto

Quand la passion ouvre grand les voies de la réussite Cédric Le Cointe, 18 ans, vient de recevoir la Médaille d’or du Meilleur Apprenti de France en maintenance de véhicules, cycles et motocycles. Il fait...

ACTUS / QUESTIONS ÉCRITES

7 janvier 2019

Reconnaissance des médecines traditionnelles

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 15508 à Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la reconnaissance des médecines traditionnelles en France Question publiée au JO le : 25/12/2018 Texte de...

ACTUS / QUESTIONS ÉCRITES

7 janvier 2019

Délais de traitement des dossiers et de versement de la prime à la conversion

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 15402 à M. le ministre de l’économie et des finances sur les délais de traitement des dossiers de demande de la prime à la conversion et sur le...

ACTUS / QUESTIONS ÉCRITES

28 décembre 2018

Effet ciseaux retraite et pension alimentaire

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 15337 à Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l’effet « ciseaux » que subissent les retraités versant une pension alimentaire Question publiée au JO le :...

QUESTIONS ÉCRITES

28 décembre 2018

Simplification administrative des enquêtes statistiques pour les entreprises

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 14925 à M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le caractère parfois chronophage des enquêtes statistiques obligatoires envoyées aux entrepreneurs Question publiée au...

ACTUS / QUESTIONS ÉCRITES

28 décembre 2018

Conditions d’exercice des accompagnants d’élèves en situation de handicap

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 15059 à M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur les conditions d’exercice du métier d’accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) et ses...

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