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ACTUS

25 juillet 2015

« Avenir de la zone euro : monsieur le Président, l’Assemblée a des propositions »

Avec un certain nombre de députés de mon groupe parlementaire, et à l’initiative de Danielle Auroi, Présidente de la Commission des Affaires européennes de l’Assemblée nationale, j’ai cosigné une tribune en vue de proposer des...

ACTUS / QUESTIONS ÉCRITES

23 juillet 2015

Application de l’ANI pour les salariés des chambres d’agriculture

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 25330 adressée au ministre de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt Question publiée au JO le : 30/04/2013Réponse publiée au JO le : 23/07/2013 Texte de la question M. Paul...

ACTUS / INTERVENTION / VIDÉOS

17 juillet 2015

Discours sur la loi NOTRe en lecture définitive

Je suis intervenu dans l’hémicycle pour la deuxième fois le jeudi 16 juillet à propos de la loi sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République, loi NOTRe. – Ce texte manque d’ambition et fait...

ACTUS / INTERVENTION / VIDÉOS

17 juillet 2015

Discours sur la loi de modernisation du droit de l’Outre-Mer

Le jeudi 16 juillet, je suis intervenu dans l’hémicycle à propos du texte de loi sur la modernisation du droit de l’Outre-Mer. J’ai expliqué les arguments qui font que je suis en faveur de ce...

ACTUS / INTERVENTION / VIDÉOS

17 juillet 2015

Discours sur la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie

Je suis intervenu dans l’hémicycle le mercredi 15 juillet à propos du texte de loi relatif à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie, que j’ai voté avec entrain et enthousiasme. Il existe des raisons techniques...

QUESTIONS ÉCRITES

16 juillet 2015

L’exploitation des personnes en situation irrégulière par des ateliers clandestins

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°85264 au ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur l’exploitation des personnes en situation irrégulière par des ateliers clandestins. Question publiée au JO...

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