Le mardi 9 décembre, j’ai une nouvelle fois réalisé, au nom de mon groupe parlementaire, l’explication de vote sur le Projet de loi de délimitation des Régions en nouvelle lecture qui m’a amené à voter...
Le mardi 25 novembre j’ai réalisé, au nom de mon groupe parlementaire, l’explication de vote sur le Projet de loi de délimitation des Régions en deuxième lecture qui nous amené à voter contre. Compte-rendu de...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°67308 au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur l’encadrement des exportations françaises de bois non transformé. Question publiée au JO le : 28/10/2014 ...
Le 17 novembre, je suis intervenu sur le débat sur la délimitation des régions. Une réforme ne peut réussir que si elle correspond à la volonté des citoyens. Des régions technocratiques ne feront qu’éloigner les...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°69027 au ministre des finances et des comptes publics sur la hausse du taux du prélèvement social. Question publiée au JO le : 18/11/2014 Texte de la question M. Paul Molac...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°60224 à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur la baisse des dotations de l’État aux entreprises de travaux publics. Question publiée au JO le : 15/07/2014 Réponse...
