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ACTUS / PORTRAIT DU MOIS

2 décembre 2015

Patrice et Emmanuelle Hubert, artistes et créateurs du Naïa Museum

En avril dernier, un musée d’art fantastique ouvrait à Rochefort-en-Terre : un projet fou mené par deux artistes passionnés et soutenus par tout un pays. De la Belgique à la Bretagne Il y a 20 ans,...

ACTUS / QUESTIONS ORALES / VIDÉOS

2 décembre 2015

Question sur la prolongation et la modification des règles applicables à l’état d’urgence

Les attentats, comme la menace permanente qui pèse sur notre pays, justifient pleinement la prolongation et la modification des règles applicables à l’Etat d’urgence voté par l’Assemblée nationale. Des informations ont fait état d’une application...

QUESTIONS ÉCRITES

1 décembre 2015

L’exclusion des coopératives agricoles du dispositif de suramortissement des investissements

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°91353 au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur l’exclusion des coopératives agricoles et agroalimentaires du dispositif de suramortissement des investissements. Question publié au JO le : 01/12/2015...

NEWSLETTER / PHOTOS

30 novembre 2015

Lettre d’information – Nov./Déc. 2015

Cliquez dessus pour la télécharger

QUESTIONS ÉCRITES

27 novembre 2015

Les enfants congolais adoptés par des couples français interdits de rejoindre la France

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°91105 au ministre des affaires étrangères et du développement international concernant l’interdiction de sortie du territoire congolais des enfants adoptés par des ressortissants étrangers. Question publiée au JO le : 17/11/2015 ...

QUESTIONS ÉCRITES

26 novembre 2015

Les frais de scolarité pour les enfants bénéficiant du cursus français-langue régionale

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°70738 à la la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche concernant le refus par certains maires de participer aux frais de scolarité d’enfants résidant sur leur commune...

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