Catégorie : INTERVENTION

Monsieur le président, Madame la Ministre, Monsieur le Président de la Commission, Monsieur le rapporteur, Mes chers collègues. Nous voici réunis aujourd’hui pour discuter du Projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités...

Dans le cadre de l’examen du Projet de loi relatif à la culture, la création et l’architecture, j’ai fait adopter en commission le 16 septembre ainsi qu’en séance le 29 septembre, 5 amendements visant à...

Je suis intervenu en Commission des Affaires culturelles et de l’éducation le 16 septembre sur la protection des cités historiques et sur l’encadrement des pratiques amateurs. Cette intervention, faite dans le cadre de l’examen du...

Je suis intervenu dans l’hémicycle pour la deuxième fois le jeudi 16 juillet à propos de la loi sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République, loi NOTRe. – Ce texte manque d’ambition et fait...

Le jeudi 16 juillet, je suis intervenu dans l’hémicycle à propos du texte de loi sur la modernisation du droit de l’Outre-Mer. J’ai expliqué les arguments qui font que je suis en faveur de ce...