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ACTUS / QUESTIONS ORALES / VIDÉOS

7 novembre 2014

Question à Najat Vallaud-Belkacem sur les rythmes scolaires et l’accès des élèves handicapés aux activités périscolaires

Le jeudi 30 octobre, j’ai posé une question à la ministre de l’Éducation nationale sur le Fonds d’amorçage des rythmes scolaires et sur l’accès des élèves handicapés aux activités périscolaires dans le cadre de l’examen...

ACTUS / INTERVENTION / VIDÉOS

7 novembre 2014

Intervention sur le budget 2015 des anciens combattants

Le jeudi 30 octobre, je suis intervenu sur le budget 2015 pour les Anciens combattants. Il est de notre responsabilité de nous assurer que notre dispositif demeure toujours calibré sur une réalité démographique, afin que...

ACTUS / QUESTIONS ÉCRITES

5 novembre 2014

Limiter la propagation du frelon asiatique

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question n° 67283 concernant l’invasion du frelon asiatique en France, adressée à M. le ministre de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt Question publiée au JO le : 28/10/2014 page...

ACTUS / NEWSLETTER

5 novembre 2014

Lettre d’Information – Novembre 2014

Cliquez dessus pour la télécharger  

ACTUS

3 novembre 2014

Suppression de la dématérialisation de la propagande électorale

La disposition contenue dans le Projet de loi de finances pour 2015 prévoyant la dématérialisation de la propagande électorale pour les élections départementales et régionales a été supprimée cet après-midi à l’Assemblée nationale par des...

ACTUS / QUESTIONS ÉCRITES

28 octobre 2014

L’obligation de présenter une pièce d’identité pour les électeurs des communes de plus de 1000 habitants

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n°55643 au ministre de l’intérieur sur l’obligation de présentation d’un justificatif d’identité pour les électeurs inscrits dans des communes de plus de 1 000 habitants.  Question publiée au JO le...

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