QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 30534 adressée au Ministre de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt Question publiée au JO le : 25/06/2013Réponse publiée au JO le : 23/07/2013 Texte de la question M. Paul...
En tant que co-président du groupe d’études sur les langues régionales de l’Assemblée nationale j’ai été nommé au « Comité consultatif pour la promotion des langues régionales et de la pluralité linguistique interne » installé par la...
Ce texte n’est pas celui que nous attendions. Tout d’abord, à vrai dire, nous n’en attentions pas trois ! De fait, le découpage du texte initial en trois parties ne permet pas de faire émerger une...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 27154 adressée à la ministre de la Santé et des affaires sociales Question publiée au JO le : 28/05/2013 Réponse publiée au JO le : 16/07/2013 Texte de la question...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 23967 adressée à la Ministre de la Santé et des Affaires sociales Question publiée au JO le : 16/04/2013 Réponse publiée au JO le : 16/07/2013 Texte de la question...
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – Question écrite n° 20883 adressée à la ministre de la Santé et des Affaires sociales Question publiée au JO le : 12/03/2013 page : 2702Réponse publiée au JO le : 16/07/2013 page : 7440 Texte...
